Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sg
Coopérative vinicole les anciens de la viticulture, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3756762
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020
Sg de Coopérative vinicole les anciens de la viticulture

Présentation de la marque Sg

Déposée le 27 juillet 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative vinicole les anciens de la viticulture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative vinicole les anciens de la viticulture domicilié(e) 33 Rempart du Midi - 51190 - AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 357 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative vinicole les anciens de la viticulture domicilié(e) 33 Rempart du Midi - 51190 - AVIZE - France.

La marque Sg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sg est expirée depuis le 27 juillet 2020.

Coopérative vinicole les anciens de la viticulture a également déposé les autres marques suivantes : HERITIER ET AVENIR DE LA CHAMPAGNE


Coopérative vinicole les anciens de la viticulture, Société coopérative agricole à capital variable - 33 Rempart du Midi - 51190 - AVIZE - France - SIREN 780357505


Coopérative vinicole les anciens de la viticulture - 33 Rempart du Midi - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).